Déposée le 20 février 2002 par la société HUGENTOBLER Pascale
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON),
la marque française « PASCALE HUGENTOBLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-15 du 12 avril 2002.
Le déposant est la société HUGENTOBLER Pascale domicilié(e) 91 rue Chabot Charny,21000 Dijon - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 438 458 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUGENTOBLER Pascale domicilié(e) 91 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France.
La marque PASCALE HUGENTOBLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCALE HUGENTOBLER est expirée depuis le 20 février 2012.
HUGENTOBLER Pascale a également déposé les autres marques suivantes : PASCALE HUGENTOBLER
HUGENTOBLER Pascale - 91 rue Chabot Charny,21000 Dijon - 21000 - France - SIREN 439438458
HUGENTOBLER Pascale - 91 rue Chabot Charny,21000 DIJON - 21000 - France
Inscription le 18 novembre 2002 - Rejet partiel n°360210 - Publication au BOPI 2002-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Vêtements Tissus Décoration intérieure. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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